Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
formaScience Association de droit local

Numéro de dépôt :
3142904
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
22/01/2012
Marque figurative de formaScience

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 2002 par l'association étrangère formaScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est l'association étrangère formaScience domicilié(e) 3, rue de Lichtenberg,67400 Illkirch-Graffenstaden - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 779 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, formaScience à l'attention de M. Sadi domicilié(e) 36, rue des Lilas,67400 Illkirch-Graffenstaden - 67400 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142904.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2012.

formaScience a également déposé les autres marques suivantes : FORMASCIENCE , FORMASCIENCE


formaScience Association de droit local - 3, rue de Lichtenberg,67400 Illkirch-Graffenstaden - 67400 - France - SIREN 439779299


formaScience à l'attention de M. Sadi - 36, rue des Lilas,67400 Illkirch-Graffenstaden - 67400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours, de formation et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils électriques de contrôle. Logiciels, programmes pour ordinateurs, cédérom, disque vidéo numérique, cassettes vidéo, cassettes audio. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , produits de l'imprimerie, imprimés, manuels, livres, support d'enseignement papier, photographies. Transmission d'informations, d'images, de textes, de vidéos, de sons, par réseau Internet. Transmission de messages assistée par ordinateur. Services de téléconférence. Services d'affichage électronique. Service de mise à disposition (transmission) de facilités virtuelles pour interaction en temps réel ou différé entre les utilisateurs d'ordinateurs (à savoir : forums de discussion) . Publication et édition de livres, articles, joumaux, magazines. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service bibliothèque. Formation et enseignement. Production et location de films éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Microédition. Enseignement par correspondance et cours par correspondance. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Programmation pour ordinateurs. Création, développement, mise à jour de logiciels. Création, développement, mise à jour, hébergement de sites informatiques (sites web) . Conception de sites marchands. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Recherche en physique, chimie, biologie, matériaux. Analyses chimiques. Service d'information et de documentation en matière de physique, de chimie, de biologie, de matériaux. Jeux, jouets, cartes à jouer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.